Vous pouvez bénéficier de la retraite des artistes / auteurs si vous êtes un créateurs d’oeuvres originales, qu’elles soient graphiques, plastiques, musicales, audiovisuelles, littéraires (y compris les traducteurs), photographiques.

Pour pouvoir être affilié à la Maison des Artistes ou à l’Agessa, il faut que vos revenus annuels soient au minimum égal à 900 fois le Smic horaire (si vous voulez être affilié en 2017, vos revenus perçus issus de vos œuvres doit être au moins égal à 8 784 € en 2016).

Si cinq ans d’affilée vous gagnez moins de 900 fois le Smic horaire, vous perdez votre affiliation, mais vous restez assujetti. Si vous êtes assujetti vous ne bénéficiez pas de l’assurance maladie en tant qu’artiste, mais vos cotisations de vieillesse comptent pour votre retraite de base.

 

Je dépends de quel organisme pour ma retraite ?
Vous êtes rattaché au régime générale, mais votre interlocuteur est la Maison des Artistes (artistes graphiques et plasticiens), ou l’AGESSA (pour les écrivains, auteurs compositeurs, les chorégraphes, auteurs d’oeuvres littéraires ou multimédias, photographes, auteurs de logiciels indépendants). Ce sont ces deux organismes qui gèrent votre affiliation et vos cotisations.
Comment est calculée ma retraite de base ?

Tous les revenus où vous avez versé des cotisations à la Maison des Artistes ou l’Agessa sont comptabilisés, et peuvent être additionnés à vos autres revenus de salarié, pour pouvoir connaître votre nombre de trimestre validés.

Comme pour le régime général la formule pour calculer votre retraite est :
SAM x T x d/D
SAM = salaire annuel moyen. T = taux applicable au salaire annuel moyen. d = durée d’assurance au régime général. D = durée de référence.

Pour connaître votre Salaire Annuel Moyen, c’est la moyenne de vos 25 meilleurs revenus annuels. Le revenu qui est comptabilisé est celui à partir duquel ont été calculées les cotisations. Donc les droits d’auteurs déclarés en salaire sont comptés tels quels. Vos autres revenus venant d’oeuvres originales sont comptés en prenant le bénéfice avec une majoration de 15 %.
Pour connaître les détails du calcul du taux de pension, de la durée d’assurance, ou de la durée d’assurance, référez vous au régime général de la Sécurité Sociale, le calcul du régime de base étant le même.

Comment calculer ma retraite complémentaire ?

Si vous êtes artistes auteurs et que vos revenus sont supérieur à 900 fois le Smic horaire, vous pouvez donc bénéficier de la retraite complémentaire qui est géré par l’IRCEC. Vous cotisez alors obligatoirement au RAAP. Si vous êtes auteurs et compositeurs dramatiques et du spectacle vivant (théâtre, opéra…), ou auteurs de films vous cotisez en plus au RACD (Régime des auteurs et compositeurs dramatiques). Si en revanche vous êtes auteurs et compositeurs d’œuvres musicales vous cotisez, en plus de la RAAP, au RACL (Régime des auteurs compositeurs lyriques).

Les cotisations versées vous donnent droit à des points, qui seront convertis quand vous prendrez votre retraite.

Chaque point est multiplié par sa valeur, en 2017 la valeur du point de la RAAP est 8,24 € ; celle du RACD est de 3,66 € ; et celle du RACL est de 0,530 €.

Une majoration familiale de 10% est appliquée sur les droits de la RAAP pour avoir élevé trois enfants au moins pendant 9 ans jusqu’à leur 16ème anniversaire.